Ci après désigné« acheteur »
ARTICLE 01 : OBJET DU CONTRAT
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions et modalités de fourniture d’engin
Parxxxxxxxxxxxxxauxxxxxxxxxxxxxx
CONTRAT PORTANT LA FOURNITURE DE:
(01) xxxxxx
Marque :
xxxxxxx
Type :
xxxxxx
Référence contrat: N°XXXXXXXXXDate:17/01/2017
ENTRE:
Adresse:
N° du registre de commerce :
MAT/FISC:
N°art:
-Bon de commande du :
-Copie du statut d’entreprise
-Copie pièce d’identité
Représenter par:
Fonction:
Tél.:
Ayant tout pouvoir aux fins du présent contrat
MAT/FISC:
ART:
Tél.:
Fax:
Représenter par:
Fonction:
Ayant tous pouvoirs aux fins du présent contrat
Ci après désigné« vendeur »
ET:
Client :
Adresse :
N° du registre de commerce :
-Copie de la quittance
-Attestation de garantie.
ARTICLE 09:RECEPTION PROVISOIRE DU MATERIEL ET FORMATION
Un procès verbal de réception ou un bulletin de livraison sera signé par les deux Parties le jour de la livraison du produit :
ARTICLE 08 : DOCUMENTS A FOURNIR
Aprèsla livraison de l’engin il sera remis au client :
-Facture de vente en 03 exemplaires
-Attestation de vente
-Copie du D10
« VOIR LE DETAIL QUANTITATIF ET ESTIMATIF PAGE N°05 »
ARTICLE 06 : CONDITIONS DE PAIEMENT
Le client «xxxxxxxxxxxxxxxxx»doitpayerla totalité du montant total du présent contrat avant la livraison par chèque certifié ou virement bancaire.
Le montant TOTAL du contrat est de :XXXXXX EURO/TTC
XXXXXXXEURO. TTC
.
ARTICLE 07 : DELAI DE LIVRAISON
Le matériel visé à l’article 3 sera livré au niveaudu sitedu clientparXXXXXXXXXXSept(07)jours au plus tard, après paiement total du matériel. le transport vers le lieu désigné par l'acheteur est inclus dans ce contrat.
L’engin visé à l’article 3 sera facturé au prix suivant:
Désignation:
xxxx
Marque:
xxxx
Type:
xxxx
Quantité:
UNE (01)
Prix unitaire: XXXXXX EURO/HT
XXXXXXXXXX euro en hors taxe.
ARTICLE 03 : LISTE DE MATERIEL A LIVRER
L'engin, objet du présent contrat est défini comme suit:
Désignation:
xxxx
Marque:
xxxx
Type:
xxxx
Quantité:
UNE (01)
ARTICLE 04 : DESCRIPTIF DU MATERIEL
Chaque produit sera livré avec les caractéristiques et selon le descriptif visé en annexe.
ARTICLE 05 : CONDITIONS DE PRIX
Le prix fixé s’entend ferme non révisable et non actualisable en dinars Algérien
-confirmer que le produit est conforme à l’annexe du contrat
-une formation pour un conducteur du client le jour de la livraisonet l’installation pour la machineest assurée parXXXXXXX.
ARTICLE 02 : MODALITES DE PASSATION DU CONTRAT
Le présent contrat est passé après une consultation restreinte, et suite au bon de commande délivré-le
Ce contrat est régi par l’ensemble des textes législatifs et réglementaires de la République Algérienne Démocratique et Populaire.