LICENCE DEUXIEME ANNEE

ANNEE UNIVERSITAIRE2011/2012

DROIT DES CONTRATS

BIBLIOGRAPHIE

Manuels de droit des obligations ou de droit des contrats spéciaux:

-Philippe MALAURIE,Laurent AYNES et Pierre-Yves GAUTIER,Defrénois

-Alain BENABENT,Montchrestien

-Daniel MAINGUY,Précis Dalloz

-François TERRE,Philippe SIMLER,Yves LEQUETTE,Précis Dalloz INTRODUCTION

Le droit des contrats est soumisàdeux types d’influences majeures et contradictoires.

1)Influences issues de la rédaction originelle du Code civil

-Le droit des obligations constitue une des branches les plus importantes du droit privéet,au-delà, du droit dans son ensemble.Pour s’en convaincre,il suffit de considérer que le Code civil,rédigéen 1804,comporte trois livres(livre I:des personnes;livre II:des biens et des différentes modifications de la propriété;livre III:des différentes manières dont on acquiert la propriété;livre IV:des sûretés;livre V:dispositions applicablesàMayotte)et que le troisième de ces livres,le plus volumineux(articles711à2283pour un total de2534articles),est presque entièrement consacréàla théorie générale des obligations puisàce qu’il est convenu d’appeler(improprement)le droit des contrats spéciaux.Au total,ce sont donc près de la moitiédes articles du Code civil qui sont consacrés àces questions.

-Les rédacteurs du Code Civil de1804ontétéfortement influencés par la philosophie des Lumières du XVIIIe siècle et par son principe fondamental selon lequel l’Homme est naturellement bon.

-Naissance d’uneécole libérale dont la grande idée est celle de l’autonomie de la volontéet son corollaire,la force obligatoire des contrats(article1134du Code Civil).

-Ces principes trouvent une traduction:

*dans le domaine politique et sociologique:Rousseau est alléjusqu’àvouloir faire du contrat social librement acceptépar les citoyens le fondement de toute société;

*dans le domaineéconomique:l’autonomie de la volontéest le substrat du libéralisme.De surcroît,l’économisteécossais Adam Smith,dans son célèbre ouvrage«Recherches sur la nature et les causes de la richesse des nations»paru en1776,développe au travers de l’image de la main invisible l’idée selon laquelle la poursuite par chacun de ses petits intérêts individuels contribueàl’intérêt général.Qui ne se souvient de la célèbre image:«ce n’est pas de la bienveillance du boucher,du marchand de bière et du boulanger que nous attendons notre dîner,mais bien du soin qu’ils apportentàleurs intérêts.Nous ne nous adressons pasàleur humanitémaisàleurégoïsme»?